Information pursuant to § 5 TMG

Patrick Schwarzer
Star Riders EUROPE Club
Obermülistrasse 29
CH - 8320 Fehraltorf (Switzerland)

Contact

Phone: +41 76 366 56 71
E-mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Nous ne souhaitons ni ne sommes obligés de participer à une procédure de résolution de litige devant un conseil d'arbitrage de consommation.

Contenu des informations fournies en ligne

L'auteur décline toute responsabilité quant à la validité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Les réclamations engageant la responsabilité de l'auteur faisant référence à des dommages matériels ou immatériels résultant de l'utilisation ou de l'absence d'utilisation d’informations fournies, ne constituent pas un motif de réclamation, pas plus que l'utilisation d'informations erronées et incomplètes, sauf en cas d'acte délibéré de malveillance ou de négligence grave prouvée de la part de son auteur.
Toutes les informations fournies sont sans engagement et sans obligation. L'auteur se réserve le droit absolu de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages internet ou l'ensemble des informations fournies, sans préavis, ou encore de fermer la publication soit temporairement soit définitivement.

Hyperliens et liens

Dans le cas de liens hypertextes directs ou indirects renvoyant à d'autres sites pour lesquels la responsabilité de l'auteur n'est pas engagée, celle-ci ne s'appliquera que si l'auteur a eu connaissance des contenus et que si l'on peut prouver qu'il était techniquement en mesure d'empêcher l'utilisation de contenus illicites.
L'auteur déclare expressément qu'au moment de la création de liens, aucun contenu illégal n'a pu être trouvé sur les sites constituant le lien. L'auteur affirme n'avoir aucune influence sur la composition actuelle et future des liens, les contenus ou la conception/paternité des sites ayant un lien de renvoi. C'est pourquoi l'auteur se désolidarise explicitement de tous les contenus de ces sites qui ont été modifiés après l'établissement du lien de renvoi. Cette déclaration s'applique à tous les liens et liens hypertextes faisant partie des contributions internet propres à l'auteur, des entrées faites par des tiers dans des livres d'or virtuels, des forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l'auteur. La responsabilité en cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier en cas de dommages découlant de l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies de cette manière en incombe au fournisseur du site vers lequel un lien de renvoi a été fait et non pas à la personne qui se référait simplement à la publication en particulier par l'intermédiaire des liens de renvoi.

Droits d'auteur et droit de la propriété intellectuelle sur les marques déposées

L'auteur s'engage à respecter les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou d'utiliser des licences libres de tout droit pour les graphiques, documents sonores , séquences vidéo et textes.
L’utilisation de marques de fabrique ou de marques déposées dans les informations fournies sur internet, ne doit pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle des tiers. Le simple fait de les mentionner ne signifie pas que ces dernières ne sont pas protégées par les droits de tiers !
Le copyright pour des documents publiés, réalisés par l'auteur lui-même demeure la propriété de l'auteur des sites. Polycopier ou utiliser des documents tels que des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est autorisé qu'avec l'autorisation expresse de l'auteur.

Validité en droit de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité est à considérer comme faisant partie intégrante de la prestation internet. Si des parties de ce texte ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas ou plus complètement aux dispositions règlementaires en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document ne s’en trouvent pas changés.

Les cookies nous permettent plus facilement de vous proposer des services. En utilisant nos services, vous nous autorisez à utiliser des cookies.